Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DELMOND
Numéro de dépôt :
1575556
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2000
Présentation de la marque CHATEAU DELMOND
Déposée le 12 février 1990 par BARBE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DELMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DELMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DELMOND est expirée depuis le 12 février 2000.
BARBE Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30